Marque expirée - Marque en non vigueur
LE VIN DU CHAMEAU
Numéro de dépôt :
3435786
Date de dépôt :
16/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2016
Présentation de la marque LE VIN DU CHAMEAU
Déposée le 16 juin 2006 par JEAN DE VULLIOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VIN DU CHAMEAU »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIN DU CHAMEAU est expirée depuis le 16 juin 2016.
JEAN DE VULLIOD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30